• DELIBERATION 2016-001 : Installation du Comité Syndical de PACA THD-nouveaux membres
  • DELIBERATION 2016-002 : Election président du Syndicat Mixte Ouvert Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD)
  • DELIBERATION 2016-003 : Election des deux Vice-Président de PACA THD
  • DELIBERATION 2016-004 : Election du 4ème membre du bureau de PACA THD
  • DELIBERATION 2016-005 : Délégations du Comité Syndical au Président de PACA THD
  • DELIBERATION 2016-006 : Délégations du Comité Syndical au Bureau de PACA THD
  • DELIBERATION 2016-007 : Composition de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
  • DELIBERATION 2016-008 : Composition de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
  • DELIBERATION 2016-009 : Désignation au sein de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) du Groupement de Commandes
  • DELIBERATION 2016-010 : Désignation – Représentations de PACA THD au sein d’organismes extérieurs
  • DELIBERATION 2016-011 : Compte rendu des décisions prises par Madame la Présidente dans le cadre de sa délégation générale donnée par le Comité Syndical de PACA THD
  • DELIBERATION 2016-012 : Approbation du compte de gestion de 2015 du budget principal et autorisation de signature électronique par Madame la présidente
  • DELIBERATION 2016-013 : Approbation du compte de gestion de 2015 du budget annexe « RIP » et autorisation de signature électronique par Madame la présidente
  • DELIBERATION 2016-014 : Adoption du compte administratif 2015 – Budget principal
  • DELIBERATION 2016-015 : Adoption du compte administratif 2015 – Budget annexe « RIP »
  • DELIBERATION 2016-016 : Modification de la délibération fixant les durées d’amortissement des immobilisations du budget principal de PACA THD
  • DELIBERATION 2016-017 : Demande de contribution statutaire au fonctionnement 2016 de PACA THD auprès de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et des départements des Alpes de Haute-Provence et des Hautes-Alpes
  • DELIBERATION 2016-018 : Demande de contribution statutaire aux investissements 2016 de PACA THD auprès de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et des départements des Alpes de Haute-Provence et des Hautes-Alpes
  • DELIBERATION 2016-019 : Autorisation de signature de la convention de subvention entre la Caisse des Dépôts et PACA THD – Annule et remplace la délibération N°2015-060 du 20/11/2015
  • DELIBERATION 2016-020 : Modalités d’attribution de l’indemnité de conseil au comptable public
  • DELIBERATION 2016-021 : Cotisation à l’AVICCA au titre de l’année 2016
  • DELIBERATION 2016-022 – 1 : Restructuration des services de PACA THD – Création de nouveaux emplois : EMPLOI TECH INFO LOGISTIQUE légalisée
  • DELIBERATION 2016-022 – 2 : Restructuration des services de PACA THD – Création de nouveaux emplois : emploi gest RH légalisée
  • DELIBERATION 2016-022 – 3 : Restructuration des services de PACA THD – Création de nouveaux emplois : emploi chargé comm légalisée
  • DELIBERATION 2016-022 – 4 : Restructuration des services de PACA THD – Création de nouveaux emplois : emploi chef projet études légalisée
  • DELIBERATION 2016-022 – 5 : Restructuration des services de PACA THD – Création de nouveaux emplois : emploi ingénieur géomaticien légalisée
  • DELIBERATION 2016-023 : Autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention de délégation de service public relative à l’exploitation et la commercialisation du réseau très haut débit de PACA THD
  • DELIBERATION 2016-024 : Autorisation de signature du marché subséquent n°2 (16M1-02) passé en application du lot n°1 « génie civil d’infrastructures » de l’accord-cadre n°2015-ACT-03/04 « réalisation d’infrastructures de communications électroniques haut et très haut débit sur le périmètre de PACA THD (3 lots) »
  • DELIBERATION 2016-025 : Autorisation de signature de l’avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre n°2014-MOE-05
  • DELIBERATION 2016-026 : Autorisation de signature de l’avenant n°1 à l’accord-cadre portant sur la réalisation des infrastructures très haut débit sur le périmètre de PACA THD et du SICTIAM – FttH (n°2015-ACT-05)
  • DELIBERATION 2016-027 : Autorisation de signature de la convention co-maîtrise d’ouvrage avec la mairie de Barrême pour l’opération de réalisation coordonnée d’un ouvrage d’infrastructure de communications électronique et d’une conduite d’eau potable
  • DELIBERATION 2016-028 : Adhésion du SyME05 et du SDE04 à PACA THD en tant que membres associés
  • DELIBERATION 2016-029 : Désignation des élus représentant PACA THD au SICTIAM
  • DELIBERATION 2016-030 : Délégations du comité syndical au bureau de PACA THD – Modification de la délibération n°2016-004
  • DELIBERATION 2016-031 : Signature du plan de services du SICTIAM 2016 et cotisation au titre de l’année 2016
  • DELIBERATION 2016-032 : Compte rendu des décisions prises par Madame la Présidente dans le cadre de sa délégation générale donnée par le Comité Syndical de PACA THD
  • DELIBERATION 2016-033 : Composition de la commission d’appel d’offres (CAO)
  • DELIBERATION 2016-034 : Cotisation au titre de l’année 2016 à la fédération nationale des collectivités condédantes et régies (FNCCR)
  • DELIBERATION 2016-035 : Approbation du budget supplémentaire 2016 – Budget Principal
  • DELIBERATION 2016-036 : Approbation du budget supplémentaire 2016 – Budget annexe “Réseau d’Initiative Publique” (RIP)
  • DELIBERATION 2016-037 : Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) du Budget Annexe
  • DELIBERATION 2016-038 : Autorisation de signature des conventions de mise à disposition d’agents auprès de PACA THD
  • DELIBERATION 2016-039 : Modification délibération N°2016-022-5
  • DELIBERATION 2016-040 : Autorisation de signature du marché de prestations intellectuelles : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé et mission de relevés topographiques
  • DELIBERATION 2016-041 : Autorisation de signature de la convention co-maîtrise d’ouvrage avec le syndicat intercommunal des collectivités territoriales des alpes méditerranée (le SICTIAM) et la Régie Régionale des Transports
  • DELIBERATION 2016-042 : Autorisation de signature de la convention du suivi des déploiements du réseau de PACA THD sur le territoire de la communauté de communes du Briançonnais
  • DELIBERATION 2016-043 : Autorisation de signature de l’avenant n°2 à la convention de délégation de service public relative à l’exploitation et la commercialisation du réseau Très Haut Débit de PACA THD
  • DELIBERATION 2016-044 : Autorisation de signature de l’avenant N°1 à l’accord-cadre conclu avec INEO Infracom – Réalisation des infrastructures de communications électroniques Haut et Très Haut Débit sur le périmètre territorial en matière d’aménagement numérique de PACA THD – MEDII (N°2015-ACT-03)
  • DELIBERATION 2016-045 : Délibération de principe concernant l’appel à projet national pour 1200 sites – Téléphonie mobile
  • DELIBERATION 2016-046 : Compte rendu des décisions prises par Madame la Présidente dans le cadre de sa délégation générale donnée par le Comité Syndical de PACA THD
  • DELIBERATION 2016-047 : Acquisition d’infrastructures – convention de location de fibres optiques avec ESCOTA
  • DELIBERATION 2016-048 : Lancement des démarches de demandes de subvention à l’Etat et à la Région paca dans le cadre de l’appel à projets « 1 300 sites mobiles stratégiques »
  • DELIBERATION 2016-049 : Ouverture du poste d’assistant de suivi de travaux Catégorie C
  • DELIBERATION B 2016-005 : Autorisation de signature de l’avenant n°1 au lot n°1 du marché subséquent conclu avec INEO (FTTHMS1) passé en application de l’accord-cadre n°2015-act-05 (FTTH)
  • DELIBERATION B 2016-006 : Autorisation de signature du marché subséquent n°3 (16m2-03) passé en application du lot n°2 « infrastructures en fibres optiques » de l’accord-cadre n°2015-act-03/04 « réalisation d’infrastructures de communications électroniques haut et très haut débit sur le périmètre de PACA THD ». Marché unique
  • DELIBERATION 2016-050 : Compte-rendu des décisions prises par Madame la présidente dans le cadre de sa délégation générale donnée par le Comité Syndical de PACA THD
  • DELIBERATION 2016-051 : Modification des statuts de PACA THD
  • DELIBERATION 2016-052 : Attribution de l’indemnité de conseil au titre de la gestion 2016 au comptable public
  • DELIBERATION 2016-053 : Autorisation de signature de l’avenant n°3 a la convention de délégation de service public relative à l’exploitation et la commercialisation du réseau très haut débit de PACA THD
  • DELIBERATION 2016-054-1 : Ouverture du poste d’assistant comptable Catégorie C
  • DELIBERATION 2016-054-2 : Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
  • DELIBERATION 2016-55 : Demandes de contributions d’investissement exceptionnelles 2016 de PACA THD auprès de la Région Provence-Alpes-Côte d’azur et des départements du var et des Bouches-du-Rhône