- CT0405-2017-001 : Choix du montage contractuel pour la mise en œuvre du projet des Alpes de Haute-Provence et des Hautes-Alpes
- CT0405-2017-002 : Approbation du principe d’un avenant à la DSP conclue avec la société PACT pour exploiter et commercialiser les prises FTTH à déployer dans les Bouches-du-Rhône
- CT0405-2017-003 : Proposition d’autorisation de programme relative au projet d’aménagement numérique, à soumettre au Comité syndical
- CT0405-2018-001 : Proposition de modification des autorisations de programme relative au projet d’aménagement numérique à soumettre au Comité syndical
