• CT13-2017-001 : Stratégie de déploiement concernant la mise en œuvre du SDTAN des Bouches-du-Rhône par PACA THD
  • CT13-2017-002 : Choix du montage contractuel pour la mise en œuvre du projet des Bouches-du-Rhône
  • CT13-2017-003 : Proposition d’autorisation de programme relative au projet d’aménagement numérique, à soumettre au Comité syndical
  • CT13-2018-001 : Définition du projet d’aménagement numérique des EBOUCHES DU RHONE et réajustement des volumes prévisionnels d’investissement