• DÉLIBÉRATION n° CT83-2017-001 : Adoption de la stratégie de déploiement du réseau très haut débit dans le département du var par le SYNDICAT MIXTE OUVERT PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR TRÈS HAUT DÉBIT (PACA THD)
  • DÉLIBÉRATION n° CT83-2017-002 : Adoption du choix du montage contractuel pour le déploiement du réseau très haut débit dans le département du Var par PACA THD
  • DÉLIBÉRATION n° CT83-2017-003 : Proposition d’autorisation de programme et de participation prévisionnelle des co-financeurs publics aux couts d’investissement relatives au projet d’aménagement numérique du var à soumettre au Comité syndical
  • DÉLIBÉRATION n°CT83-2017-004 : Définition du projet d’aménagement numérique du Var et réajustement des volumes prévisionnels d’investissement
  • DÉLIBÉRATION N°CT83-2019-001 : Réajustement du volume prévisionnel d’investissement pour les études préalables du projet FTTH
  • DÉLIBÉRATION N°CT83-2019-002 : Définition du montant de participation prévisionnelle aux coûts d’investissement attendu de chacun des co-financeurs publics pour le projet FTTH
  • DÉLIBÉRATION N°CT83-2020-001 : Modalité d’organisation de la séance du 27/11/2020
  • DÉLIBÉRATION N°CT83-2020-002 : Définition du montant de participation prévisionnelle aux coûts d’investissement attendus de chacun des co-financeurs publics pour le projet FTTH
  • DÉLIBÉRATION N°CT83-2020-003 : Convention cadre pluriannuelle de financement et de remboursement des subventions publiques de la délégation de service public Var Très Haut Débit de 2020 à 2043
  • DÉLIBÉRATION N°CT83-2020-004 : Information du projet d’avenant n°4 au contrat de DSP Var Très Haut Débit – Annexe 3.3 modifiée
  • DÉLIBÉRATION N°CT83-2020-005 : Avenant n°5 au contrat de DSP Var Très Haut Débit – Calendrier de Déploiement à la maille communale
  • DÉLIBÉRATION N°CT83-2020-006 : Clôture d’opérations – Engagement irrévocable de participation financière à l’autorisation de programme MED83