Délibérations du collège territorial du Var

3e séance du Collège territorial 83 le 25 juin 2019

Les annexes des délibérations du Collège Territorial comportant des indications nominatives, ou dont le fichier est trop volumineux, ne peuvent être accessibles en ligne. Vous pouvez toutefois les consulter au siège de SUD THD :
Bâtiment G. Mégie – Domaine du Petit Arbois
Avenue Louis Philibert
CS 10665
13547 AIX-EN-PROVENCE – Cedex 4

La 3e réunion du Collège territorial du Var s’est tenue le 25 juin 2019 à Draguignan, dans les locaux de l’antenne du Conseil Départemental.


DÉLIBÉRATIONS du collège territorial 83 du 25 juin 2019

  • Délibération N°CT83-2019-001

Réajustement du volume prévisionnel d’investissement pour les études préalables du projet FTTH

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  • Délibération N°CT83-2019-002

Définition du montant de participation prévisionnelle aux coûts d’investissement attendu de chacun des co-financeurs publics pour le projet FTTH

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2e séance du Collège territorial 83 le 14 décembre 2017

La 2e réunion du Collège territorial du Var s’est tenue le 14 décembre 2017 à Marseille, dans les locaux de la Région PACA.


DÉLIBÉRATIONS du collège territorial 83 du 14 décembre 2017

  • Délibération n°CT83-2017-004

Définition du projet d’aménagement numérique du Var et réajustement des volumes prévisionnels d’investissement

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1re séance du Collège territorial 83 le 27 janvier 2017

La 1re réunion du Collège territorial du Var s’est tenue le 27 janvier 2017 à Toulon, dans les locaux du Palais des Sports.


DÉLIBÉRATIONS du collège territorial 83 du 27 janvier 2017

  • Délibération n° CT83-2017-001

Adoption de la stratégie de déploiement du réseau très haut débit dans le département du var par le SYNDICAT MIXTE OUVERT PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR TRÈS HAUT DÉBIT (PACA THD)

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  • Délibération n° CT83-2017-002

Adoption du choix du montage contractuel pour le déploiement du réseau très haut débit dans le département du Var par PACA THD

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  • Délibération n° CT83-2017-003

Proposition d’autorisation de programme et de participation prévisionnelle des co-financeurs publics aux couts d’investissement relatives au projet d’aménagement numérique du var à soumettre au Comité syndical

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  • Annexe délibération n°CT83-2017-003

Proposition d’autorisation de programme et de participation prévisionnelle des co-financeurs publics aux couts d’investissement relatives au projet d’aménagement numérique du var à soumettre au Comité syndical

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